Conditions Générales de Vente : Une aiguille m’a piqué le doigt ®
• Préambule
En
contactant Une aiguille m’a piqué le doigt® dirigée par Virginie GILLES, tout client moral ou physique déclare accepter sans
réserve les termes des présentes conditions générales de vente.
• Objet
Les
présentes conditions générales de vente ont pour objet la vente d’articles en
textiles personnalisables uniques ou en toute petite série destinés aux petits
et aux grands. Tous les articles finis sont entièrement créés avec soin à la main et en
France.
• Formule
Toute
personne majeure peut contacter Une aiguille m’a piqué le doigt® afin de passer commande d’articles déjà confectionnés et mis en vente (Cf rubrique : Lieu de
vente - boutique).
Toute personne
majeure peut contacter Une aiguille m’a piqué le doigt® afin de
passer une commande personnalisée (Cf rubrique : Mentions légales).
Blog : http://uneaiguillemapiqueledoigt.blogspot.fr
Mail : uneaiguillemapiqueledoigt@gmail.com
Boutique A little Market : une-aiguille-m-a-pique-le-doigt.alittlemarket.com
• Paiement
Tout client majeur
peut régler ses achats par Paypal, par virement, par chèque et par espèces
suivant les conditions ci-dessous :
Par
Paypal :
À l’adresse mail : l'adresse mail spécifique sera communiquée au cas par cas.
À l’adresse mail : l'adresse mail spécifique sera communiquée au cas par cas.
Envoi de la commande ou début de
confection de la commande personnalisée au moment de réception du règlement.
Par
Virement :
Envoi de votre commande ou début de
confection de la commande personnalisée au moment de la réception de l’avis du
règlement sur le compte (les coordonnées bancaires seront communiquées au cas
par cas).
Par
chèque :
À l’ordre de : Virginie GILLES
À l'adresse : 36 rue Garibaldi 94100 St Maur des Fossés
Envoi de votre commande ou début de
confection de la commande personnalisée 7 jours après l’encaissement du chèque.
Par
espèces :
Remise en main propre d’articles déjà confectionnés ou début de confection de la commande après remise en main propre de règlement en espèces.
Remise en main propre d’articles déjà confectionnés ou début de confection de la commande après remise en main propre de règlement en espèces.
Cette
dernière possibilité n’est valable que pour des clients de proximité.
Tout client majeur habitant hors de la France peut régler ses achats par Paypal ou par virement bancaire suivant les conditions ci-dessous :
Par Paypal :
À l’adresse mail : uneaiguillemapiqueledoigt@gmail.com
À l’adresse mail :
Envoi de la commande ou début de confection de la commande personnalisée au moment de réception du règlement.
Par Virement :
Envoi de votre commande ou début de confection de la commande personnalisée au moment de la réception de l’avis du règlement sur le compte (les coordonnées bancaires seront communiquées au cas par cas).
En France métropolitaine.
Pour des envois hors France métropolitaine, un devis sera effectué au cas par cas, suivant la destination et le poids du colis. N'hésitez pas à contacter Une aiguille m’a piqué le doigt®, toute demande sera étudiée avec la plus grande attention.
• Frais de livraison
Une aiguille m’a piqué le doigt® envoie toutes les commandes avec un
suivi, en lettre
max ou en colissimo suivant le poids du colis.
Les frais
d’emballage sont inclus dans les frais de livraison qui sont communiqués aux clients au moment de la clôture de la transaction. Le calcul des frais sera en fonction du poids du colis afin d'un prix le plus juste et le plus économique possible.
Une aiguille m’a piqué le doigt® s’engage à communiquer à ses clients
leur numéro de suivi par mail au moment de l’expédition.
Une aiguille m’a piqué le doigt® n’est
pas responsable et de ce fait décline toute responsabilité en cas de retards,
en cas de pertes, en cas de vols, ou en cas de détériorations du colis par la
Poste ou un tiers.
Une
assurance supplémentaire pour assurer votre colis est possible mais reste à la
charge complète du client qui doit en faire la demande par écrit à Une aiguille m’a piqué le doigt®.
Une aiguille m’a piqué le doigt® refuse
d’envoyer tout colis sans suivi même sur demande écrite du client.
• Remboursements et échanges
Comme le
précise la loi HAMON, tout
client dispose d’un délai légal de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception de la commande non personnalisée.
Toute
commande personnalisée établie en accord entre Une aiguille m’a piqué le doigt® et son client n’est pas concernée par ce délai de rétractation.
Une aiguille m’a piqué le doigt® est dans l’obligation d’accepter votre
retour si et seulement si les articles non personnalisés retournés n’ont pas
été détériorés et salis par le client ou un tiers.
En cas de
rétractation, les frais de retour sont à la charge
totale du client. Le retour doit se faire en recommandé.
Une aiguille m’a piqué le doigt® s’engage, selon la loi, à rembourser son client par Paypal,
virement, chèque ou selon accord des deux parties en bon d’achat sous 14 jours à compter de la réception du colis retour et après vérification du bon état des articles.
• Délai de livraison
Toutes les commandes
de créations qui sont en stock seront envoyées dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés à
compter du règlement complet (Cf rubrique : Paiement).
Toutes les
commandes de créations personnalisées seront envoyées dans un délai pouvant
aller de 5 à 25 jours ouvrés. Pour rappel, leur début de confection commence
au moment du règlement complet effectué (Cf rubrique : Paiement).
• Emballage & cadeaux
Toutes les
commandes, personnalisées ou non, font l’objet d’un soin particulier pour l’emballage.
En cas de
cadeau, il est possible d’envoyer le colis suivi avec un petit mot personnalisé
que le client doit communiqué par écrit à Une aiguille m’a piqué le doigt®. Celui-ci sera joliment recopié et glissé dans
le colis. Le numéro de suivi ainsi que la facture seront envoyés au client qui a
passé la commande.
Le client s’engage
à communiquer par écrit à Une aiguille m’a piqué le doigt® les adresses complètes de livraison et de facturation
au plus tard au moment du règlement.
Une aiguille m’a piqué le doigt® décline toutes responsabilités en cas d’erreur
sur les adresses postale communiquées par écrit par le client.
• Protection des données personnelles
Une aiguille m’a piqué le doigt® se réserve le droit de garder en mémoire toutes les informations relatives à ses clients qui lui permettent un service maximum et personnalisé.
Le client bénéficie d'un droit d'accès à ses données personnelles afin d'en vérifier l'exactitude et en cas de besoin les modifier. Pour ce faire, il suffit d'adresser un courrier à Virginie GILLES (Cf rubrique : Mentions légales).
Une aiguille m’a piqué le doigt® s'engage à ne divulguer aucune information personnelle à un organisme ou tiers quelconque.
• Protection de la Propriété Intellectuelle
Une aiguille m’a piqué le doigt® est une marque déposée à l'INPI sous le numéro 4085101.
Virginie GILLES est l'unique propriétaire des blog, page Facebook et boutique portant la marque Une aiguille m’a piqué le doigt® . Toutes les créations, les sites et les photos liés à cette marque sont ainsi protégés par le "Code de la Propriété Intellectuelle".
• Modifications
Une aiguille m’a piqué le doigt® se réserve le droit de modifier à tout moment ses conditions générales de vente. Les clients doivent avant chaque transaction prendre connaissance de la totalité des conditions générales de vente applicables à la marque Une aiguille m’a piqué le doigt®
Une aiguille m’a piqué le doigt® s'engage à prévenir ses clients en cas de congés annuels et d'événements pouvant impliquer un retard quelconque des livraisons.
• Mentions légales
Une aiguille m’a piqué le doigt® est représentée par Virginie GILLES, auto-entrepreneur, enregistrée à la CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT du Val de Marne et domicilié au 36 rue Garibaldi 94100 St Maur des fossés.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Siren : 803 252 634
Adresse mail : uneaiguillemapiqueledoigt@gmail.com
Blog : http://uneaiguillemapiqueledoigt.blogspot.fr
Boutique : une-aiguille-m-a-pique-le-doigt.alittlemarket.com
Autre boutique mercerie & tissu : une-aiguille-m-a-pique-le-doigt.alittlemercerie.com
Boutique : une-aiguille-m-a-pique-le-doigt.alittlemarket.com
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